Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 191
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Texte intégral
191.Lorsque la mention « Un chenil est associé à un usage du groupe H1 logement – article 191 » est inscrite sur la ligne intitulée « Usage associé » de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, un chenil est associé à un usage du groupe H1 logement, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°le chenil est implanté dans une zone dans laquelle un usage de la classe Agriculture ou un usage de la classe Forêt sont autorisés;
2°le chenil est implanté à une distance minimale de 300 mètres d’une ligne avant de lot;
3°le chenil est implanté à une distance minimale de 15 mètres d’une ligne latérale de lot;
4°le chenil est implanté à une distance minimale de dix mètres d’une ligne arrière de lot;
5°la superficie de plancher maximale du chenil est de 50 mètres carrés;
6°la hauteur maximale du chenil est de sept mètres.
2009, R.V.Q. 1400, a. 191; 2011, R.V.Q. 1786, a. 5.
191.Lorsque la mention « Un chenil est associé à un usage du groupe H1 logement – article 191 » est inscrite sur la ligne intitulée « Usage associé » de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, un chenil est associé à un usage du groupe H1 logement, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°le chenil est implanté dans une zone dans laquelle un usage de la classe Agriculture et un usage de la classe Forêt sont autorisés;
2°le chenil est implanté à une distance minimale de 300 mètres d’une ligne avant de lot;
3°le chenil est implanté à une distance minimale de 15 mètres d’une ligne latérale de lot;
4°le chenil est implanté à une distance minimale de dix mètres d’une ligne arrière de lot;
5°la superficie de plancher maximale du chenil est de 50 mètres carrés;
6°la hauteur maximale du chenil est de sept mètres.
2009, R.V.Q. 1400, a. 191.
191.Lorsque la mention « Un chenil est associé à un usage du groupe H1 logement – article 191 » est inscrite sur la ligne intitulée « Usage associé » de la section intitulée « Usages autorisés » de la grille de spécifications, un chenil est associé à un usage du groupe H1 logement, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°le chenil est implanté dans une zone dans laquelle un usage de la classe Agriculture et un usage de la classe Forêt sont autorisés;
2°le chenil est implanté à une distance minimale de 300 mètres d’une ligne avant de lot;
3°le chenil est implanté à une distance minimale de 15 mètres d’une ligne latérale de lot;
4°le chenil est implanté à une distance minimale de dix mètres d’une ligne arrière de lot;
5°la superficie de plancher maximale du chenil est de 50 mètres carrés;
6°la hauteur maximale du chenil est de sept mètres.
2009, R.V.Q. 1400, a. 191.
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